Règlement concernant la détermination de l'estimation cadastrale des immeubles (bâti... (631.023)
Règlement concernant la détermination de l'estimation cadastrale des immeubles (bâti... (631.023)
Règlement concernant la détermination de l'estimation cadastrale des immeubles (bâtiment et terrains affectés à l'économie rurale)
er Règlement concernant la détermination de l'estimation cadastrale des immeubles (bâtiment et terrains affectés à l'économie rurale) (REIAgr) Le Conseil d'Etat de la République et Canton de Neuchâtel, vu la loi sur les contributions directes (LCdir), du 21 mars 2000
1 ) ; sur la proposition du conseiller d'Etat, chef du Département des finances et des affaires sociales, arrête: TITRE PREMIER Bâtiments CHAPITRE PREMIER Disposition générale Art icle premier L'estimation cadastrale correspond à la capitalisation de la valeur locative totale de l'immeuble. CHAPITRE 2 Taux de capitalisation
Art. 2 Les taux de capitalisation de la valeur locative totale pour les bâtiments
ag ricoles sont les suivants: Types de bâtiments Frais d'entretien peu élevés % Moyens % Élevés % Ruraux et étables ............................... 6,50 8 9,50 Garages et hangars ........................... 5,00 6 7,00
Art. 3 Les taux de capitalisation de la valeur locative pour les bâtiments
viticoles sont les suivants: Types de bâtiments Frais d'entretien peu élevés % moyens % élevés % Locaux de conditionnement et de vinification ................................ .......... 5 7 8 Garages et hangars ........................... 5 6 7 FO 2000 N o
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1 ) RSN 631.0
Art. 4 Les taux de capitalisation de la valeur locative pour les bâtiments
arboricoles, maraîchers et forestiers sont les suivants: Types de bâtiments Frais d'entretien peu élevés % moyens % élevés % Serres, locaux de préparation de lavage et d'emballages ...................... 6 7 8 Entrepôts frigorifiques ........................ 6 7 8 Garages et hangars ........................... 5 6 7
Art. 5 1 Les taux de capitalisation de la valeur locative pour les habitations
servant au logement de l'exploitant, de sa famille et de son personnel sont les suivants: Types de bâtiments Frais d'entretien peu élevés % moyens % élevés % Habitations ................................ ......... 6 7 8
2 Les taux de capitalisation de la valeur locative pour les bâtiments ou les parties de bâtiments louées sont identiques. CHAPITRE 3 Bâtiments pour la garde du bétail bovin laitier
Art. 6 La valeur locative totale est déterminée en fonction d'un système de
pointage, du nombre de places gros bétail (PGB) et des conditions de trafic .
Art. 7 Les points sont attribués aux bâtiments selon les critères suivants:
Installation Critères Points A. Déchargement: – Pont - roulant ou souffleur distribution automatique
................................ ................................
9 – Souffleur à répartition manuelle ou monte - charge
................................ ................................
6 – Pont de grange, manuel
................................ ................................
3 B. Séchoir en grange: – Existant
................................ ................................
6 – Inexistant
................................ ................................
1 C. Silo: – 4 à 6m 3 /PGB
................................ ................................
9 – 2 à 4m 3 /PGB
................................ ................................
6 – Aucun, zone d'interdiction
................................ ................................
6
– Aucun, zone d'ensilage
................................ ................................
1 D. Affouragement: – Fourragère centrale avec accès mécanique
................................ ................................
10 – Fourragère centrale sans accès mécanique
................................ ................................
7 – Pas de fourragère
................................ ................................
3 E. Type d'étable: – Moderne, stalle courte, attaches collier, stabulation à logettes
................................ ................................
16 – Pratique, stalle moyenne, attaches pivotantes, stabulation sur litière
................................ ................................
13 – Ancien, stalle longue, astrale ou râtelier
................................ ................................
6 F. Déjections: – Grilles ou racleur
................................ ................................
6 – Evacuateur mécanique
................................ ................................
4 – Evacuateur manuel
................................ ................................
2 G. Traite: – Traite directe, salle de traite
................................ ................................
6 – Traite mécanique, en pots, chambre à lait
................................ ................................
4 – Traite mécanique en pots
................................ ................................
2 H. Fosse à purin: – Plus de 6 m 3 /PGB
................................ ................................
9 – 3 à 6 m 3 /PGB
................................ ................................
6 – moins de 3 m 3 /PGB
................................ ................................
2 I. Autre critères: – Ecurie et rural très moderne
................................ ................................
11 – Ecurie et rural moderne
................................ ................................
7 – Ecurie et rural moyen
................................ ................................
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Art. 8 1 La valeur locative unitaire est déterminée en fonction du tableau ci -
après: Conditions de trafic Places gros bétail (PGB)
0 à 20 Fr.
20 à 30 Fr. plus de 30 Fr. Très bonnes ........................... 2,70 3,20 3,70
Bonnes ................................ .. 2,20 2,70 3,20 Ferme isolée, à plus de
5 km d'un village .................... 1,90 2,20 2,70
2 La valeur locative par PGB est déterminée en multipliant le nombre de points obtenus à l'article 7 par la valeur locative unitaire.
3 La valeur locative totale est obtenue en multipliant la valeur locative par PGB avec le nombre de places dans le bâtiment. CHAPITRE 4 Bâtiments agricoles utilisés temporairement (loges de pâturages, exploitations d'estivage)
Art. 9 La valeur locative totale est déterminée en multipliant le nombre de jours
d'utilisation par la valeur locative journalière définie par le tableau ci - après: Conditions de trafic Etable simple PGB Etable moyenne PGB Etable pratique PGB
0 à 20 Fr. plus de 20 Fr.
0 à 20 Fr. plus de 20 Fr.
0 à 20 Fr. plus de 20 Fr. Très bonnes – ,10 – ,12 – ,26 – ,30 – ,41 – ,48 Bonnes – ,08 – ,10 – ,21 – ,26 – ,34 – ,41 Mauvaises – ,07 – ,08 – ,17 – ,21 – ,26 – ,34 CHAPITRE 5 Autres bâtiments
Art. 10 La valeur locative totale est déterminée en multipliant la surface
intérieure totale par la valeur locative au m 2 définie selon les conditions de trafic et par type d'immeuble.
Art. 11 Les bâtiments se répartissent dans les catégories suivantes:
1. Très bonne Jusqu'à trois kilomètres des principaux centres de débouchés ou d'approvisionnement, route praticable avec auto.
2. Bonnes Plus de trois kilomètres des principaux centres de débouchés ou d'approvisionnement, route praticable avec auto.
3. Mauvaises Chemin praticable avec tracteur ou char automoteur (transporteur).
Art. 12
1 Le barème pour la valeur locative au m
2 des bâtiments pour bovins à l'engraissement est le suivant: Conditions de trafic Etables à stabulation Litières profondes Fr./m 2 Caillebotis partiel Fr./m
2 Caillebotis intégral Fr./m
2 Très bonnes 18. – 25. – 40. – Bonnes 16. – 20. – 35. – Mauvaises 14. – 15. – 30. –
2
2 Le barème pour la valeur locative au m 2 des étables à veaux est le suivant: Conditions de trafic Type d'étables à veaux Simple sur paille Fr./m 2 isolée sur paille Fr./m 2 boxes sur caillebotis Fr./m 2 Très bonnes 18. – 24. – 32. – Bonnes 15. – 20. – 28. – Mauvaises 13. – 17. – 23. –
3 Le barème pour les porcheries est le suivant: Conditions de trafic Type de porcheries Simple (boîtons) Fr./m
2 Partiellement sur caillebotis Fr./m
2 Entièrement sur caillebotis Fr./m
2 élevages boxes de mise bas Fr./m
2 Très bonnes 8. – 52. – 58. – 70. – Bonnes 6. – 45. – 50. – 60. – Mauvaises 4. – 37. – 42. – 50. –
4 Le barème pour les poulaillers (halles modernes) est le suivant: Conditions de trafic Type de poulaillers Halle d'engraissement Fr./m
2 halle pondeuse ancienne Fr./m
2 halle pondeuse volière Fr./m
2 Très bonnes 24. – 24. – 28. – Bonnes 20. – 20. – 24. – Mauvaises 17. – 17. – 20. –
5 Le barème pour les hangars et remises est le suivant: Conditions de trafic Type de hangars et remises simple, ouvert fond naturel Fr./m 2 fermé, portes larges et hautes Fr./m 2 fermé, portes larges et hautes aménagé Fr./m 2 Très bonnes 4. – 6. – 8. – Bonnes 3. – 5. – 7. – Mauvaises 2. – 4. – 5. –
6 Le barème pour les garages est le suivant: Conditions de trafic Types de garages Voiture Fr./m 2 tracteur sans agencement Fr./m 2 tracteur avec agencement Fr./m 2 Très bonnes 20. – 16. – 20. – Bonnes 15. – 14. – 15. –
Mauvaises 12. – 12. – 12. –
7 Le barème pour les locaux de conditionnement et de vinification (pressoir, locaux de travail, dépôt de bouteilles, etc.) est le suivant: Types de construction et d'aménagement Très peu pratique et très mau - vais degré d'utilisation du volume Fr./m
2 Peu pratique ou mauvais degré d'utilisation du volume Fr./m
2 Assez peu pratique ou exigu ou faible degré d'utilisation du volume Fr./m
2 Pratique et bon degré d'utilisation du volume Fr./m
2 Très pratique et très bon degré d'utilisation du volume Fr./m
2 Température réglab le (chaud et froid) et thermovinification
14. – 23. – 32. – 41. – 50. – Installation de chauffage fixe
10. – 19. – 27. – 35. – 43. – Non chauffable 8. – 16. – 24. – 32. – 40. –
8 Le barème pour les cuves en maçonnerie avec revêtement synthétique est le suivant: Grandeur de la cuve
5 hectolitres Fr./hl.
20 hectolitres Fr./hl.
100 hectolitres Fr./hl. Cuves 240. – 115. – 80. –
9 Le barème pour les serres est le suivant: Types de serres peu pratique Fr./m
2 pratique Fr./m
2 très pratique Fr./m
2 verre avec chauffage 5. – 9. – 13. – verre sans chauffage 3. – 4,50 6. – plastique avec chauffage 3. – 5,40 7,70 plastique sans chauffage 2,50 4,50 6,40 couches chauffées 2,20 4. – 5,80 couches non chauffées 1,30 2,30 3,30
10 Le barème pour les locaux de préparation, de lavage, d'emballage et d'entreposage pour fruits et légumes est le suivant: Genre de construction, aménagement et équipement peu pratique Fr./m 2 Pratique Fr./m 2 très pratique Fr./m 2
8. – 16. – 23. –
11 Le barème pour les entrepôts frigorifiques est le suivant: Genre de construction, aménagement et équipement peu pratique Fr./m
2 Pratique Fr./m
2 très pratique Fr./m
2
11. – 20. – 28. –
CHAPITRE 6 Valeur locative totale de l'habitation servant au logement de l'exploitant, de sa famille et de son personnel
Art. 13 La valeur locative totale dépend de l'aménagement, de la surface des
pièces, de l'emplacement géographique du logement et de la situation de celui - ci par rapport aux bâtiments d 'exploitation.
Art. 14 Les logements se répartissent dans les catégories suivantes:
1. Très simple Pas ou peu d'isolation, chauffage par fourneaux, cuisine simple, pas de bain ou de douche, approvisionnement en eau aléatoire.
2. Simple Isolation faible, chauffage par fourneau central, cuisine partiellement agencée, bain ou douche simple.
3. Bon Bonne isolation, chauffage central, cuisine combinée, bain ou douche.
4. Confortable Bonne isolation, chauffage central général, eau chaude générale, cuisine agencée, bain ou douche, pièces spacieuses.
Art. 15
1 La valeur locative annuelle des pièces est déterminée selon le barème suivant: Aménagements très simple Fr. Simple Fr. Bon Fr. Confortable Fr. Chambre 390. – 550. – 920. – 1.380. – Cuisine 310. – 440. – 840. – 1.380. – Bains 190. – 340. – 670. – 1.150. – Douche 80. – 170. – 330. – 460. –
2 Les normes de valeur locative annuelle par chambre doivent être augmentées ou au contraire réduites de 10% si la chambre dépasse 18 m
2 ou si elle est inférieure à 15 m
2
.
Art. 16 La valeur locative du ou des logements est obtenue en additionnant la
valeur par pièce. Ce montant doit être augmenté ou diminué e n fonction de l'emplacement de l'habitation par rapport à l'exploitation, de l'importance de la commune de situation et de l'éloignement de l'habitation par rapport au centre de la localité dans l'ordre des barèmes suivants: A. Emplacement de l'habitation: – Habitation intégrée dans l'exploitation ................................ ...... 0% – Habitation semi - indépendante ................................ .................. + 15% – Habitation indépendante ................................ ........................... + 30% B. Importance de la commune de situation: – Commune jusqu'à 1200 habitants ................................ ............ – 5% – Commune de 1201 à 2400 habitants ................................ ........ 0% – Commune de 2401 à 3600 habitants ................................ ........ + 5%
– Commune de 3601 à 4800 habitants ................................ ........ + 10% – Commune de plus de 4800 habitants ................................ ....... + 15% C. Eloignement de l'habitation par rapport au centre de la localité: – Plus de 5 kilomètres du centre de la localité ............................. – 10%
Art. 17 La valeur locative des logements ou parties d'habitation loués à des
tiers correspond au rendement brut défini à l'article 9 du règlement concernant la détermination de l'estimation cadastrale des immeubles (bâtiments et terrains non agricoles).
Art. 18 L'estimation cadastrale de bâtiments ou parties de bâtiments affectés
à un but étranger à l'économie rurale est fixée conformém ent au règlement concernant la détermination de l'estimation cadastrale des immeubles (bâtiments et terrains non agricoles). TITRE II Terrains
Art. 19 L'estimation cadastrale est fonction de l'affectation du terrain selon la
législation sur l'a ménagement du territoire.
Art. 20
1 L'estimation cadastrale se détermine sur la base du barème annexé au présent règlement.
2 Pour les terrains situés en zone agricole affectés à la culture arboricole, maraîchère et horticole, l'estimation cadastrale se détermine sur la base du barème suivant: Type de sols Valeur au m 2 Fr. – Sols sans équipement particulier (plein champ)
................................ ................................ ...............................
0,70 – Sols moyennement aménagés
................................ ................................ ...............................
1,10 – Sols bien aménagés
................................ ................................ ...............................
1,40
Art. 21 L'estimation cadastrale se détermine sur la base du barème suivant:
Type de vignes Valeur au m 2 Fr. – Vignes très bien situées, inférieures à 550 m d'altitude, exposition sud - est à sud - ouest
................................ ................................ ...............................
4. – – Autres vignes, inférieures à 550 m d'altitude, exposition est, ouest et nord
................................ ................................ ...............................
3,50 – Autres vignes, supérieures à 550 m d'altitude
................................ ................................ ...............................
2,50
Art. 22
1 L'estimation cadastrale est fixée conformément à la carte figuran t en annexe du présent règlement.
2 Les valeurs au mètre carré peuvent être réduites ou au contraire augmentées selon les conditions locales.
Art. 23 L'estimation cadastrale de ces terrains est égale à 0 franc 05 le mètre
carré.
Art. 24
1 L'estimation cadastrale des terrains en zone à bâtir ou industrielle est fixée conformément au règlement concernant la détermination de l'estimation cadastrale des immeubl es (bâtiments et terrains non agricoles).
2 Les terrains servant de dégagements indispensables à l'exploitation sont estimés conformément aux articles 19, 20 et 21 du présent règlement. TITRE III Exécution
Art. 25 1 Chaque article du cadastre fait l'objet d'une estimation cadastrale.
2 Lorsque plusieurs bâtiments figurent sur un article du cadastre, chacun d'eux peut faire toutefois l'objet d'une estimation cadastrale distincte.
Art. 26 En cas de transformation complète ou partielle d'un bâtiment, une
nouvelle estimation cadastrale est fixée conformément aux titres premier et deuxième.
Art. 27 Lors de la fixation de l'estimation cadastrale, les fractions inférieures à
cent fra ncs sont abandonnées.
Art. 28 Le règlement concernant la détermination de l'estimation cadastrale
des immeubles (bâtiments et terrains affectés à l'économie rurale), du 20 juin 1994 2 ) , est abrogé.
Art. 29
3 ) 1 Le présent règlement entrera en vigueur le 1 er janvier 2001.
2 Le Département de la formation et des finances est chargé de veiller à l'exécution du présent règlement qui sera publié dans la Feuille officielle et inséré au Recueil de la législation neuc hâteloise.
2 ) FO 1994 N° 47
3 ) L a désignation du département a été adaptée en application de l'article 12 de l'A fixant les attributions et l'organisation des départements et de la chancellerie d' É tat , du 26 juillet 2013 (FO 2013 N° 31) et de l’A portant modification de l’A fixant les attributions et l'organisation des départements et de la chancellerie d' É tat, du 27 mai 2025 (FO 20 25 N° 23 ), avec effet immédiat .
BAREME Terrains agricoles (valeur de rendement moyenne par m 2 en francs) Terrains plats Terrains en pente
18% Région I L'Entre - deux - Lacs: Plateau de Wavre, Cornaux, Cressier et Le Landeron jusqu'au pied du vignoble. La plaine de l' Areuse. Le plateau de Bevaix: Boudry, Cortaillod et Bevaix entre le lac et la ligne CFF du pied du Jura. 0,70 0,55 Région II Des Râpes d'Hauterive jusqu'au Landeron, y compris Frochaux. De Boudry à la Béroche situé en amont de la ligne CFF au pied du Jura. 0,60 0,50 Région III L'endroit de Lignières et d'Enges. Le milieu du Val - de - Ruz. Rochefort et la Béroche. Fonds du Val - de - Travers. 0,50 0,45 Région IV L'envers de Lignières et d'Enges (Lordel ). Les bords du Val - de - Ruz (Côtière, Pâquier, Les Hauts - Geneveys). Brot - Dessous, Noiraigue et les bords du Val - de - Travers. Le Valanvron, Les Bulles et Les Dazenets (Les Planchettes).
0,40 0,35 Région V Vallée de la Brévine, de La Sagne et des Ponts, Le Cerneux - Péquignot, Les Bayards, Les Verrières, La Côte - aux - Fées et tout ce qui n'est pas compris dans les régions I à IV. 0,30 0,25 Pâturages de montagne 0,25 0,20 ANNEXE A L'ARTICLE 22 Carte du canton de Neuchâtel, valeurs comparatives des terrains au m
2 situés en zone forestière: