CH - NE Neuenburg
Neueste gefundene Änderungen
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Arrêté concernant l'attribution des compétences en matière de changement de nom Arrêté concernant l'attribution des compétences en matière de changement de nom (212.115) |
16.11.2026 | |||
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Décret sur le programme de réformes de l'Etat Décret sur le programme de réformes de l'Etat (601.21) |
16.11.2026 | |||
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Décret sur la conception directrice cantonale de l'énergie 2006 Décret sur la conception directrice cantonale de l'énergie 2006 (740.108) |
13.11.2026 | |||
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Décret concernant l'exécution des prescriptions fédérales sur la taxe d'exemption du service militaire Décret concernant l'exécution des prescriptions fédérales sur la taxe d'exemption du ... (637.50) |
13.11.2026 | |||
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Loi portant révision de la loi sur la nomination et la juridiction des prud'hommes Loi portant révision de la loi sur la nomination et la juridiction des prud'hommes (162.221.0) |
13.11.2026 | |||
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Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Fribourg concernant l'exonération de certaines libéralités de tout impôt sur les successions et sur les donations Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Fribourg concernant l'exonération de... (633.403) |
13.11.2026 | |||
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Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Zoug concernant l'exonération de certaines libéralités de tout impôt sur les successions et sur les donations Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Zoug concernant l'exonération de cer... (633.404) |
13.11.2026 |
Alle Rechtstexte
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Règlement de la 1re année en tronc commun de la formation d'aide familiale, d'assistant et assistante en soins et santé communautaire et de gestionnaire en économie familiale Règlement de la 1re année en tronc commun de la formation d'aide familiale, d'assi... (414.250.5) |
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Règlement de la 8e année de la scolarité obligatoire Règlement de la 8e année de la scolarité obligatoire (410.523) |
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Règlement de la Caisse cantonale de compensation Règlement de la Caisse cantonale de compensation (820.104) |
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Règlement de la Caisse cantonale de compensation --> 820.104 Règlement de la Caisse cantonale de compensation --> 820.104 (822.30) |
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Règlement de la Caisse cantonale de compensation pour allocations familiales Règlement de la Caisse cantonale de compensation pour allocations familiales (822.31) |
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Règlement de la CDIP sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale Règlement de la CDIP sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (410.132) |
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Règlement de la Cité des étudiants Règlement de la Cité des étudiants (416.192) |
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Règlement de la commission consultative en matière d’asile Règlement de la commission consultative en matière d’asile (132.03) |
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Règlement de la Commission de recours en matière d’examens de l’Université de Neuchâtel Règlement de la Commission de recours en matière d’examens de l’Université de Neuchâtel (416.110) |
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Règlement de la commission des affaires extérieures concernant les délégations Règlement de la commission des affaires extérieures concernant les délégations (151.106) |
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Règlement de la commission des pétitions et des grâces sur le traitement des demandes de grâce Règlement de la commission des pétitions et des grâces sur le traitement des demande... (151.108) |
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Règlement de la Conférence judiciaire Règlement de la Conférence judiciaire (161.12) |
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Règlement de la filière de culture générale et maturité spécialisée Règlement de la filière de culture générale et maturité spécialisée (414.110.16) |
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Règlement de la filière de formation ES en cours d'emploi d'éducateur et éducatrice de l'enfance Règlement de la filière de formation ES en cours d'emploi d'éducateur et éducatri... (414.250.61) |
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Règlement de la filière de formation ES en éducation de l'enfance Règlement de la filière de formation ES en éducation de l'enfance (414.250.6) |
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Règlement de la filière de formation ES en éducation sociale Règlement de la filière de formation ES en éducation sociale (414.212.1) |
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Règlement de la filière du certificat de culture générale de l'Ecole supérieure Numa-Droz du Lycée Jean-Piaget Règlement de la filière du certificat de culture générale de l'Ecole supérieure N... (411.122.10) |
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Règlement de la filière du diplôme de commerce, de la maturité professionnelle commerciale et de la classe de raccordement de l'Ecole supérieure de commerce du Lycée Jean-Piaget Règlement de la filière du diplôme de commerce, de la maturité professionnelle co... (411.122.11) |
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Règlement de la filière ES de technicien et de technicienne en analyses biomédicales Règlement de la filière ES de technicien et de technicienne en analyses biomédicales (414.283) |
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Règlement de la licence interfacultaire en sciences humaines et sociales Règlement de la licence interfacultaire en sciences humaines et sociales (416.335) |