Monitoring Gesetzessammlung

CH - NE Neuenburg

Neueste gefundene Änderungen

Arrêté concernant l'attribution des compétences en matière de changement de nom
Arrêté concernant l'attribution des compétences en matière de changement de nom (212.115)
16.11.2026
Décret sur le programme de réformes de l'Etat
Décret sur le programme de réformes de l'Etat (601.21)
16.11.2026
Décret sur la conception directrice cantonale de l'énergie 2006
Décret sur la conception directrice cantonale de l'énergie 2006 (740.108)
13.11.2026
Décret concernant l'exécution des prescriptions fédérales sur la taxe d'exemption du service militaire
Décret concernant l'exécution des prescriptions fédérales sur la taxe d'exemption du ... (637.50)
13.11.2026
Loi portant révision de la loi sur la nomination et la juridiction des prud'hommes
Loi portant révision de la loi sur la nomination et la juridiction des prud'hommes (162.221.0)
13.11.2026
Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Fribourg concernant l'exonération de certaines libéralités de tout impôt sur les successions et sur les donations
Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Fribourg concernant l'exonération de... (633.403)
13.11.2026
Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Zoug concernant l'exonération de certaines libéralités de tout impôt sur les successions et sur les donations
Convention entre les cantons de Neuchâtel et de Zoug concernant l'exonération de cer... (633.404)
13.11.2026

Alle Rechtstexte

Règlement des examens pour les titres antérieurs à la Déclaration de Bologne de la faculté des lettres et sciences humaines de l'Université de Neuchâtel
Règlement des examens pour les titres antérieurs à la Déclaration de Bologne de la f... (416.310)
Règlement des fonctionnaires
Règlement des fonctionnaires (152.512)
Règlement des membres de la direction et du personnel d'enseignement et de recherche de la Haute école neuchâteloise (HEN)
Règlement des membres de la direction et du personnel d'enseignement et de recherc... (416.636.2)
Règlement d’études et d’examens de la 1ère année du Bachelor en sciences pharmaceutiques
Règlement d’études et d’examens de la 1ère année du Bachelor en sciences pharmaceuti... (416.322)
Règlement d’études et d’examens de la 1ère année du Bachelor of Medecine de la Faculté des sciences
Règlement d’études et d’examens de la 1ère année du Bachelor of Medecine de la Facul... (416.323)
Règlement d'études et d'examens de la faculté de droit
Règlement d'études et d'examens de la faculté de droit (416.330)
Règlement d’études et d’examens de la Faculté des lettres et sciences humaines
Règlement d’études et d’examens de la Faculté des lettres et sciences humaines (416.310.1)
Règlement d’études et d’examens de la Faculté des sciences
Règlement d’études et d’examens de la Faculté des sciences (416.320)
Règlement d'études et d'examens de la formation en sciences et pratique du sport (SePS)
Règlement d'études et d'examens de la formation en sciences et pratique du sport (SePS) (416.318)
Règlement d'études et d'examens de la Maîtrise universitaire en gestion, orientation développement international des affaires (Master of science in international business development)
Règlement d'études et d'examens de la Maîtrise universitaire en gestion, orientation... (416.325)
Règlement d'études et d'examens de la Maîtrise universitaire en lettres et sciences humaines (Master of Arts)
Règlement d'études et d'examens de la Maîtrise universitaire en lettres et science... (416.310.2)
Règlement d’études et d’examens de la Maîtrise universitaire en psychologie, orientation psychologie du travail et des organisations (Master of Science in Psychology, major Work and Organizational Psychology)
Règlement d’études et d’examens de la Maîtrise universitaire en psychologie, orienta... (416.326)
Règlement d'études et d'examens de la Maîtrise universitaire en statistique (Master of Science in Statistics)
Règlement d'études et d'examens de la Maîtrise universitaire en statistique (Maste... (416.331.2)
Règlement d’études et d’examens de l’année propédeutique en langue et civilisation françaises de l’Université de Neuchâtel
Règlement d’études et d’examens de l’année propédeutique en langue et civilisation... (416.315.2)
Règlement d’études et d’examens des Bachelors of Science de la Faculté des sciences économiques
Règlement d’études et d’examens des Bachelors of Science de la Faculté des science... (416.331.1)
Règlement d'études et d'examens des Masters of Science en sciences économiques
Règlement d'études et d'examens des Masters of Science en sciences économiques (416.331.4)
Règlement d’études et d'examens des programmes de formation continue en Gestion intégrée des cultures (Integrated Crop Management)
Règlement d’études et d'examens des programmes de formation continue en Gestion in... (416.101.4)
Règlement d'études et d'examens du baccalauréat universitaire en sciences économiques
Règlement d'études et d'examens du baccalauréat universitaire en sciences économiques (416.330.1)
Règlement d’études et d’examens du Certificat de langue et civilisation françaises et du Diplôme de langue et civilisation françaises de l’Université de Neuchâtel
Règlement d’études et d’examens du Certificat de langue et civilisation françaises... (416.315.1)
Règlement d’études et d'examens du Master en droit fiscal international – Executive Master of Advanced Studies in International Taxation
Règlement d’études et d'examens du Master en droit fiscal international – Executiv... (416.330.1)

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