Monitoring Gesetzessammlung

Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch

ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement de l'Ecole professionnelle EPSIC, Lausanne
ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement de l'Ecole professionnelle EPSIC, Lausanne (413.057.1)
ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement de l'Ecole technique, Ecole des métiers, Lausanne (ETML)
ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement de l'Ecole technique, Ecole des métiers... (413.065.1)
ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement du Centre d'enseignement professionnel du Nord vaudois, Yverdon-les- Bains (CEPNV)
ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement du Centre d'enseignement professionnel ... (413.059.1)
ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement du Centre d'enseignement professionnel de Morges (CEPM)
ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement du Centre d'enseignement professionnel ... (413.061.1)
ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement en faveur des écoles d'agriculture de Marcelin et de Grange-Verney, de l'Ecole ménagère rurale, de l'Ecole de fromagerie et d'industrie laitière de Moudon et de l'Ecole professionnelle supérieure technico-agricole de Marcelin
ARRÊTÉ instituant un Fonds d'encouragement en faveur des écoles d'agriculture de Ma... (915.13.1)
ARRÊTÉ instituant un «Fonds d'entraide en faveur des entreprises privées de chemin de fer et de navigation du Canton de Vaud»
ARRÊTÉ instituant un «Fonds d'entraide en faveur des entreprises privées de chemin ... (740.23.1)
ARRÊTÉ instituant un Fonds de roulement « Machines et matériel pour les domaines agricoles ateliers et exploitation laitière des écoles et stations agricoles cantonales de Marcelin et de Grange-Verney et de l'Ecole de fromagerie et d'industrie laitière de Moudon »
ARRÊTÉ instituant un Fonds de roulement « Machines et matériel pour les domaines ag... (915.15.1)
ARRÊTÉ instituant un Fonds des élèves de l'Ecole d'arts appliqués et des apprentis des Ecoles professionnelles artisanale et commerciale de Vevey
ARRÊTÉ instituant un Fonds des élèves de l'Ecole d'arts appliqués et des apprentis... (413.069.1)
ARRÊTÉ instituant un fonds en faveur de l'Ecole cantonale vaudoise de laborantines et laborants médicaux
ARRÊTÉ instituant un fonds en faveur de l'Ecole cantonale vaudoise de laborantine... (417.23.1.1)
ARRÊTÉ instituant un Fonds en faveur de l'Ecole supérieure de cadres pour l'économie et l'administration
ARRÊTÉ instituant un Fonds en faveur de l'Ecole supérieure de cadres pour l'économ... (419.035.1)
ARRÊTÉ instituant un Fonds en faveur de l'Ecole supérieure vaudoise d'informatique de gestion
ARRÊTÉ instituant un Fonds en faveur de l'Ecole supérieure vaudoise d'informatique... (413.071.1)
ARRÊTÉ instituant un Fonds en faveur de l'Ecole supérieure vaudoise d'informatique de gestion --> 413.071.1
ARRÊTÉ instituant un Fonds en faveur de l'Ecole supérieure vaudoise d'informatique... (419.045.1)
ARRÊTÉ instituant un «Fonds en faveur des enfants et adolescents sourds»
ARRÊTÉ instituant un «Fonds en faveur des enfants et adolescents sourds» (417.33.2)
ARRÊTÉ instituant un «Fonds Henri Simon» destiné à subvenir aux frais d'hospitalisation de malades tuberculeux, à Leysin
ARRÊTÉ instituant un «Fonds Henri Simon» destiné à subvenir aux frais d'hospitalis... (850.509.1)
ARRÊTÉ instituant un «Fonds Langlands-Aubert»
ARRÊTÉ instituant un «Fonds Langlands-Aubert» (850.503.1)
ARRÊTÉ instituant un «Fonds Louise-Elise Guignard»
ARRÊTÉ instituant un «Fonds Louise-Elise Guignard» (850.525.1)
ARRÊTÉ instituant un Fonds pour le financement des prix en faveur de la formation professionnelle agricole et en économie familiale
ARRÊTÉ instituant un Fonds pour le financement des prix en faveur de la formation p... (915.03.1)
ARRÊTÉ instituant un Fonds "Prix Banque Cantonale Vaudoise" en faveur des apprentis
ARRÊTÉ instituant un Fonds "Prix Banque Cantonale Vaudoise" en faveur des apprentis (413.055.1)
Arrêté instituant un groupe de travail chargé d'examiner les mesures à prendre pour assurer la pureté de l'air et des eaux dans la région industrielle de l'Entre-Deux-Lacs
Arrêté instituant un groupe de travail chargé d'examiner les mesures à prendre pour ... (805.116)
Arrêté instituant un partenariat flexible entre entreprises et institutions formatrices et les établissements scolaires
Arrêté instituant un partenariat flexible entre entreprises et institutions format... (410.610.2)
Verwendung von Cookies.

Durch die Nutzung dieser Website akzeptieren Sie automatisch, dass wir Cookies verwenden. Cookie-Richtlinie

Akzeptieren
Markierungen
Leseansicht