Gesetze und Verordnungen Schweiz alphabetisch
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Règlement sur les soins préhospitaliers et les transports de patients Règlement sur les soins préhospitaliers et les transports de patients (802.105) |
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RÈGLEMENT sur les sports de neige, de montagne et de randonnée RÈGLEMENT sur les sports de neige, de montagne et de randonnée (935.25.1) |
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Règlement sur les structures d'accueil de la petite enfance et sur l'accueil familial de jour Règlement sur les structures d'accueil de la petite enfance et sur l'accueil famil... (J 6 29.01) |
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RÈGLEMENT sur les stupéfiants RÈGLEMENT sur les stupéfiants (812.11.1) |
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Règlement sur les substances dangereuses dans l'environnement bâti Règlement sur les substances dangereuses dans l'environnement bâti (K 1 70.14) |
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RÈGLEMENT sur les subventions d'investissement en faveur du transport ferroviaire de marchandises RÈGLEMENT sur les subventions d'investissement en faveur du transport ferroviaire d... (740.22.1) |
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RÈGLEMENT sur les subventions en matière de lutte contre les micropolluants RÈGLEMENT sur les subventions en matière de lutte contre les micropolluants (814.31.5) |
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RÈGLEMENT sur les tâches et compétences de l'autorité de probation RÈGLEMENT sur les tâches et compétences de l'autorité de probation (340.01.8) |
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Règlement sur le stage et les examens d’avocat Règlement sur le stage et les examens d’avocat (188.211) |
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Règlement sur le statut des membres du conseil de direction de la Haute école spécialisée de Suisse occidentale – Genève Règlement sur le statut des membres du conseil de direction de la Haute école spéc... (C 1 26.05) |
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RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure RÈGLEMENT sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de l... (340.01.1) |
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RÈGLEMENT sur le statut des personnes détenues placées dans un établissement de détention pour mineurs RÈGLEMENT sur le statut des personnes détenues placées dans un établissement de dét... (340.07.3) |
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RÈGLEMENT sur le statut des personnes détenues placées en établissement de détention avant jugement RÈGLEMENT sur le statut des personnes détenues placées en établissement de détentio... (340.02.5) |
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Règlement sur les taux et catégories d'amortissement Règlement sur les taux et catégories d'amortissement (D 1 05.03) |
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RÈGLEMENT sur les taxes d'immatriculation, d'inscription aux cours et aux examens perçues par l'Université de Lausanne --> 414.11.1.3 RÈGLEMENT sur les taxes d'immatriculation, d'inscription aux cours et aux examens... (414.11.1.2) |
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RÈGLEMENT sur les taxes d'immatriculation, d'inscription aux cours et aux examens perçues par l'Université de Lausanne RÈGLEMENT sur les taxes d'immatriculation, d'inscription aux cours et aux examens... (414.11.1.3) |
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Règlement sur les taxes perçues pour les décisions en matière de marché du travail Règlement sur les taxes perçues pour les décisions en matière de marché du travail (F 2 10.04) |
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Règlement sur les techniciens-dentistes Règlement sur les techniciens-dentistes (K 3 02.05) |
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RÈGLEMENT sur l'estimation des titres non cotés et des titres non régulièrement cotés en bourse ou hors bourse pour l'impôt sur la fortune RÈGLEMENT sur l'estimation des titres non cotés et des titres non régulièrement cot... (642.22.1) |
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RÈGLEMENT sur l'estimation fiscale des immeubles RÈGLEMENT sur l'estimation fiscale des immeubles (642.21.1) |