Règlement provisoire concernant l'option "orientation" du cycle de transition du secon... (411.1)
Règlement provisoire concernant l'option "orientation" du cycle de transition du secondaire I vers le secondaire II
- Règlement provisoire concernant l'option "orientation" du cycle de transition du secondaire I vers le secondaire II
- Art. 4 Seuls sont admis en option "orientation" les élèves dont le parcours
- Art. 8 Sous réserve des places disponibles, le bureau de la commission peut,
- Art. 9 La décision d’admission revêt un caractère provisoire durant les
- Art. 11 1 Les quatre premières semaines de l’année scolaire, sous déduction
- Art. 19 Les cours facultatifs de l'Ecole sont ouverts aux élèves de l’option
- Art. 32 Le règlement du 5 septembre 2003 concernant l'option "orientation"