Règlement général du Centre de formation professionnelle neuchâtelois (414.110.01)
Règlement général du Centre de formation professionnelle neuchâtelois
- Règlement général du Centre de formation professionnelle neuchâtelois
- Art. 2
- Art. 3 La direction générale est composée :
- Art. 4
- Art. 5 Le pôle de formation Préapprentissage et Transition (CPNE - PT)
- Art. 6 La direction générale réalise ses tâches dans le respect du cadre défini
- Art. 7
- Art. 8 6 ) Le Département de la formation et des finances (ci - après :
- Art. 9 1 La direction générale élabore la politique générale de l’établissement et
- Art. 10
- Art. 11 L'administration finances assure, sous la direction de sa ou son
- Art. 12
- Art. 1 3 1 L e SiS2 assure , sous la direction de sa ou son responsable, la
- Art. 14 1 Le service QES, sous la direction de sa ou son responsable, est en
- Art. 1 5 Tou tes ou tou s les membres de la direction générale sont subordonnés
- Art. 16
- Art. 17
- Art. 18
- Art. 19 1 Dans le cadre de la stratégie des langues et de la mobilité, la
- Art. 20
- Art. 21 1 Chaque pôle est dirigé par une directrice ou un directeur qui est
- Art. 22 1 La directrice ou le directeur collabore à la politique générale de
- Art. 23
- Art. 24
- Art. 25 1 L’entité EPS est dirigée par une codirection organisée par régions .
- Art. 26
- Art. 2 7 1 Les formations offertes par les pôles avec l’appui d es entités sont
- Art. 2 8 1 Les pôles et entités collaborent à la préparation et au déroulement des
- Art. 29 Le s membres du personnel sont les membres de direction, le personnel
- Art. 30 1 Les membres du personnel se conforment aux instructions et
- Art. 31 La direction générale propose l'engagement des membres du
- Art. 32 1 L es membres du personnel veillent à parfaire de façon appropriée leur
- Art. 3 3 1 Les personnes en formation sont celles qui suivent une voie de
- Art. 34 1 Les personnes en formation se conforment au règlement interne du
- Art. 35 Les mesures et sanctions disciplinaires sont de la compétence de la
- Art. 36 1 Dans la règle, l'année scolaire débute après les vacances d'été et
- Art. 37
- Art. 3 8
- Art. 39 L'exploitation des cafétérias peut être confiée à des entreprises
- Art. 40 1 Les associations professionnelles peuvent participer au financement
- Art. 41 1 Le compte annuel d'exploitation regroupe toutes les charges et tous
- Art. 42
- Art. 43
- Art. 44 Des fonds spéciaux peuvent être créés dans le respect du règlement
- Art. 45
- Art. 4 6 1 L’établissement facture aux personnes en formation l'écolage , la
- Art. 47 Les dépenses pour les supports de cours, les manuels, le matériel
- Art. 48 1 Sont également à la charge des personnes en formation, en tout ou
- Art. 49
- Art. 50 1 Les décisions prises en application du présent règlement par la
- Art. 51 1 L e règlement général des établissements de la formation
- Art. 52 1 Le présent règlement entre en vigueur le 1 er août 2022 .