Règlement du centre de formation professionnelle commerce (C 1 10.58)
Règlement du centre de formation professionnelle commerce
- Règlement du centre de formation professionnelle commerce
- Chapitre I Dispositions générales
- Art. 1 Définition
- Art. 2 Terminologie
- Art. 3 Assistance pédagogique et cours facultatif
- Chapitre II Offre de formation et titres délivrés
- Art. 4 (5) Formation préqualifiante
- Art. 5 Formation professionnelle initiale
- Art. 6 Maturité professionnelle
- Art. 7 Formation commerciale pour porteurs de maturité
- Art. 8 Formation pour adultes
- Art. 9 Formations complémentaires à un titre du degré secondaire
- Art. 10 Ecole supérieure
- Art. 11 Titres délivrés
- Chapitre III Coordination interne et liens avec l'extérieur
- Art. 12 Coordination interne
- Art. 13 Liens avec l'extérieur
- Art. 14 Commission de formation professionnelle
- Chapitre I Admission
- Art. 15 Admission
- Art. 15A (4) Admission dans une formation complémentaire à un titre du degré secondaire II
- Chapitre II Pratique professionnelle pour les apprenties et apprentis en voie
- Art. 16 Pratique professionnelle
- Art. 17 Stage en entreprise
- Art. 18 (6) Evaluation du travail en
- Art. 19 Evaluation du travail en pratique professionnelle intégrée pour les apprenties et apprentis
- Chapitre III Spécialisation et conditions de promotion
- Art. 20 (6) Spécialisation
- Art. 21 Coefficients
- Art. 22 Bulletin
- Art. 24 (6) Conditions de promotion en
- Art. 25 (6) Conditions de promotion en formation professionnelle initiale d'employée ou employé de
- Art. 26 Conditions de promotion en formation professionnelle initiale de gestionnaire du commerce
- Art. 27 Conditions de promotion en formation professionnelle initiale d'agente ou agent en
- Art. 28 Conditions de promotion en formation professionnelle initiale d'employée ou employé de
- Art. 29 Conditions de promotion en formation professionnelle initiale d'employée ou employé de
- Art. 30 Obtention du certificat semestriel en formation professionnelle initiale d'employée ou
- Art. 31 Conditions de promotion en maturité professionnelle
- Art. 32 Changement de filière en formation professionnelle initiale d'employée ou employé de
- Chapitre IV Procédure de qualification, conditions de réussite, échec au titre
- Art. 33 Certificat fédéral de capacité et attestation fédérale de formation professionnelle
- Art. 34 Echec au certificat fédéral de capacité ou à l'attestation fédérale de formation
- Art. 35 Maturité professionnelle
- Art. 36 Attestation de formations complémentaires à un titre du degré secondaire II
- Chapitre I Dispositions générales
- Art. 37 Durée de la formation
- Art. 38 Titre décerné
- Chapitre II Admission
- Art. 39 Modalités d'inscription
- Art. 40 Conditions d’admission
- Chapitre III Contenu de la formation, évaluation et conditions de promotion
- Art. 41 Contenu de la formation
- Art. 42 Principes généraux
- Art. 43 Notes
- Art. 44 Acquisition des modules
- Art. 45 Conditions de promotion de 1
- Art. 46 Répétition d'un ou de plusieurs modules de la formation
- Art. 47 Dispense
- Chapitre IV Procédure de qualification finale et obtention du diplôme ES
- Art. 48 Admission à la procédure de qualification finale
- Art. 49 (3) Déroulement de la
- Art. 50 Réussite de la procédure de qualification
- Art. 51 (3) Echec à la procédure de qualification
- Art. 52 Règlement de l'enseignement secondaire II et tertiaire B
- Art. 53 Clause abrogatoire
- Art. 54 Entrée en vigueur
- Art. 55 Dispositions transitoires