Règlement du centre de formation professionnelle nature et environnement (C 1 10.55)
Règlement du centre de formation professionnelle nature et environnement
- Règlement du centre de formation professionnelle nature et environnement
- Chapitre I Dispositions générales
- Art. 1 Définition
- Art. 3 Terminologie
- Art. 4 Assistance pédagogique et cours facultatif
- Chapitre II Offre de formation et titres délivrés
- Art. 5 (7) Formation préqualifiante
- Art. 6 Formation professionnelle initiale
- Art. 7 Formation menant au diplôme cantonal de l'école d'horticulture
- Art. 8 Formation pour adultes
- Art. 9 Titres délivrés
- Chapitre III Organisation
- Art. 10 Organisation
- Chapitre IV Coordination interne et liens avec l'extérieur
- Art. 11 Coordination interne
- Art. 12 Liens avec l'extérieur
- Art. 13 Commission de formation professionnelle
- Chapitre V Admission
- Art. 14 (2) Admission
- Chapitre VI Stages
- Art. 21 Définition et but
- Art. 22 Responsabilités
- Art. 23 Cadre général du contrat de stage
- Chapitre VII Evaluation du travail et promotion
- Art. 24 Bulletin
- Art. 24A (6) Coefficients
- Art. 26 Conditions de promotion en formation professionnelle initiale, voie duale
- Art. 27 (6) Conditions de promotion à l’école d’horticulture, voie plein temps
- Art. 27A (6) Conditions de promotion à l'issue de la 1
- Art. 27B (6) Conditions de promotion à l'issue de la 3
- Art. 28 Conditions de promotion à l’école pour fleuriste
- Art. 29 Conditions de promotion en maturité professionnelle
- Art. 30 Résiliation du contrat d'apprentissage
- Chapitre VIII Procédure de qualification, conditions de réussite, échec au titre
- Art. 31 Certificat fédéral de capacité et attestation fédérale de formation professionnelle
- Art. 32 (6) Echec au certificat fédéral de capacité ou à l'attestation fédérale de formation
- Art. 33 (6) Diplôme cantonal de l'école d'horticulture
- Art. 34 Mention
- Art. 35 (6) Echec au diplôme cantonal
- Art. 36 Maturité professionnelle
- Chapitre IX Certificat de spécialisation
- Art. 37 Certificat de spécialisation
- Art. 37A (1) Inscription
- Art. 37B (1) Admission et attribution des chambres
- Art. 37C (1) Bail et garantie bancaire
- Art. 37D (1) Loyer
- Art. 37E (1) Pension
- Art. 37F (1) Cas particuliers
- Art. 37G (1) Défaut de paiement du loyer
- Art. 37H (1) Défaut de paiement de la pension
- Art. 38 Règlement de l'enseignement secondaire II et tertiaire B
- Art. 39 Clause abrogatoire
- Art. 40 Entrée en vigueur
- Art. 41 (6) Dispositions transitoires