Règlement concernant le Mérite du sport neuchâtelois (417.110.0)
Règlement concernant le Mérite du sport neuchâtelois
- Règlement concernant le Mérite du sport neuchâtelois
- Art. 2 4 ) 1 Pour bénéficier d’un prix du Mérite du sport neuchâtelois,
- Art. 3
- Art. 4 6 ) Le département en charge des sports (ci - après : le département), sur
- Art. 5 7 ) 1 La commission du prix du Mérite du sport, désignée par le Conseil
- Art. 6
- Art. 7 9 ) Le prix du Mérite du sport comprend:
- Art. 8
- Art. 9
- Art. 10 Le département est chargé de l’application du présent règlement.
- Art. 11 Le règlement concernant le Prix du mérite sportif neuchâtelois, du 14
- Art. 1 2 1 Le présent règlement entre en vigueur immédiatement.