Gesetze und Verordnungen CH - GE Genf alphabetisch
|
Règlement concernant les inventaires et l’assurance-incendie des biens de l’Etat Règlement concernant les inventaires et l’assurance-incendie des biens de l’Etat (B 4 25.04) |
||||
|
Règlement concernant les mesures de préservation et de lutte contre l’incendie ainsi que l’emploi de certains objets Règlement concernant les mesures de préservation et de lutte contre l’incendie ain... (L 5 05.16) |
||||
|
Règlement concernant les modalités de signature des ordonnances pénales rendues par le service des contraventions Règlement concernant les modalités de signature des ordonnances pénales rendues pa... (E 4 10.06) |
||||
|
Règlement concernant les objets trouvés Règlement concernant les objets trouvés (E 1 40.03) |
||||
|
Règlement concernant les prestations aux élèves victimes d'accidents Règlement concernant les prestations aux élèves victimes d'accidents (J 3 25.04) |
||||
|
Règlement concernant les prestations complémentaires aux magistrats et aux membres du personnel de l’Etat en cas d’accidents Règlement concernant les prestations complémentaires aux magistrats et aux membres... (B 5 05.09) |
||||
|
Règlement concernant les prestations fournies à des tiers, les ventes et l'octroi de dons par les écoles professionnelles Règlement concernant les prestations fournies à des tiers, les ventes et l'octroi ... (C 1 10.40) |
||||
|
Règlement concernant les rapports de la caisse de l’Etat avec les offices cantonaux des poursuites et des faillites Règlement concernant les rapports de la caisse de l’Etat avec les offices cantonau... (D 1 20.04) |
||||
|
Règlement concernant les recours au Conseil d'Etat Règlement concernant les recours au Conseil d'Etat (B 1 15.06) |
||||
|
Règlement concernant les sorties Règlement concernant les sorties (E 4 55.15) |
||||
|
Règlement concernant les spectacles et divertissements Règlement concernant les spectacles et divertissements (I 3 05.03) |
||||
|
Règlement concernant le statut transitoire du personnel de l'aéroport international de Genève Règlement concernant le statut transitoire du personnel de l'aéroport internationa... (H 3 25.08) |
||||
|
Règlement concernant l’estivage Règlement concernant l’estivage (M 3 15.06) |
||||
|
Règlement concernant les uniformes de la gendarmerie Règlement concernant les uniformes de la gendarmerie (F 1 05.06) |
||||
|
Règlement concernant les vaccinations obligatoires et facultatives Règlement concernant les vaccinations obligatoires et facultatives (K 1 15.08) |
||||
|
Règlement concernant le traitement des fonctionnaires de police Règlement concernant le traitement des fonctionnaires de police (F 1 05.03) |
||||
|
Règlement concernant l’exécution de la loi fédérale sur l’aviation Règlement concernant l’exécution de la loi fédérale sur l’aviation (H 3 05.02) |
||||
|
Règlement concernant l'exemption d'impôts des capitaux investis dans la construction d'immeubles Règlement concernant l'exemption d'impôts des capitaux investis dans la constructi... (I 4 25.04) |
||||
|
Règlement concernant l'exonération partielle des écolages aux élèves des écoles accréditées pour l'enseignement de la musique, de la rythmique, de la danse et du théâtre Règlement concernant l'exonération partielle des écolages aux élèves des écoles ac... (C 1 20.08) |
||||
|
Règlement concernant l'indication des prix Règlement concernant l'indication des prix (I 1 30.03) |